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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOL-NET
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SOL-NET, Le Propre au Présent
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOL-NET, Le Propre au Présent
SOL-NET SA

Numéro de dépôt :
94542686
Date de dépôt :
27/10/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/10/2004

Présentation de la marque SOL-NET, Le Propre au Présent

Déposée le 27 octobre 1994 par la Société Anonyme (SA) SOL-NET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOL-NET, Le Propre au Présent » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-49 du 9 décembre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOL-NET domicilié(e) ZA SAINT-GOBAIN, 45120 CHALETTE/LOING - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 949 538 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Roger SAMSON SOL-NET - France.

La marque SOL-NET, Le Propre au Présent a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94542686.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOL-NET, Le Propre au Présent est expirée depuis le 27 octobre 2004.

SOL-NET a également déposé les autres marques suivantes : TOURISME EN GATINAIS , SOL-NET PROPRETE


SOL-NET SA - ZA SAINT-GOBAIN, 45120 CHALETTE/LOING - France - SIREN 322949538


Monsieur Roger SAMSON SOL-NET - France


Inscription le 27 août 2001 - Transmission totale de propriété n°328875 - Publication au BOPI 2001-08-27

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-20

Publication - Publication le 9 déc. 1994 au BOPI 1994-49

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